CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

1. Contenu de l’offre en ligne

L’auteur n’assume aucune responsabilité quant à l’actualité, l’exactitude et l’exhaustivité des informations fournies sur notre site Internet. Les prétentions en responsabilité à l’encontre de l’auteur concernant des dommages matériels ou immatériels causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations proposées ou par l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes sont fondamentalement exclues, sauf s’il peut être prouvé que l’auteur a agi intentionnellement ou par négligence grave. Toutes les offres peuvent être modifiées sans préavis. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer certaines parties des pages ou l’ensemble de l’offre sans préavis ou d’en interrompre temporairement ou définitivement la publication.

2. Références et liens

En cas de renvois directs ou indirects à des sites Internet externes (” hyperliens “) qui ne relèvent pas de la responsabilité de l’auteur, la responsabilité de ce dernier ne pourrait être engagée que s’il avait connaissance des contenus et s’il lui était techniquement possible et raisonnable d’empêcher l’utilisation de contenus illégaux. L’auteur déclare expressément par la présente qu’aucun contenu illégal n’était perceptible sur les pages liées au moment de la création du lien. L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou la qualité d’auteur des pages liées. C’est pourquoi il se distancie expressément par la présente de tous les contenus de toutes les pages liées/connectées qui ont été modifiés après la création du lien. Cette déclaration s’applique à tous les liens et renvois mis en place sur notre propre site Internet ainsi qu’aux entrées de tiers dans les livres d’or, les forums de discussion, les répertoires de liens, les listes de diffusion et toutes les autres formes de bases de données créées par l’auteur, dont le contenu est accessible de l’extérieur. Seul le fournisseur de la page à laquelle il est fait référence est responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets et, en particulier, des dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation de telles informations, et non la personne qui se contente de renvoyer à la publication concernée par le biais de liens. Seul le fournisseur de la page à laquelle il est fait référence est responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier des dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation de telles informations, et non celui qui renvoie simplement à la publication concernée par le biais de liens. Seul le fournisseur de la page à laquelle il est fait référence est responsable des contenus illégaux, incorrects ou incomplets et en particulier des dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation de telles informations, et non celui qui renvoie simplement à la publication concernée par le biais de liens.

3. Droit d’auteur et droit des marques

L’auteur s’efforce de respecter les droits d’auteur des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés dans toutes les publications, d’utiliser des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes qu’il a lui-même créés ou d’utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes sans licence. Toutes les marques et marques déposées mentionnées sur le site Internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques applicable et aux droits de propriété du propriétaire enregistré respectif. La conclusion que les marques ne sont pas protégées par les droits de tiers ne doit pas être tirée sur la seule base de leur mention ! Le droit d’auteur pour les objets publiés, créés par l’auteur lui-même, reste exclusivement à l’auteur des pages.

4. Validité de la présente clause de non-responsabilité

La présente clause de non-responsabilité doit être considérée comme faisant partie intégrante de l’offre Internet à partir de laquelle il a été fait référence à cette page. Si des parties ou certaines formulations de ce texte ne correspondent pas, plus ou pas complètement à la situation juridique en vigueur, les autres parties du document n’en sont pas affectées dans leur contenu et leur validité.